Ce site est la propriété de Mr Paul DELEPINE. Responsable de Couverture Delepines RCS 44240040400012 dont le siège est situé 6 rue plantis
62123 habarcq
La création graphique du site a été réalisée par Creapixel62
Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société OVH
DROITS D’AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE
Ce site est la propriété de Mr Paul DELEPINE qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).
Sauf autorisation écrite préalable de Mr Paul DELEPINE le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
DROIT APPLICABLE
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.